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Condition de vente
Article 1 : les
applications et oppositions des conditions
générales de vente
• passer commande,
engage l'adhésion entière
et sans réserve de l'acheteur à
ces conditions générales de
vente.
Toute condition contraire posée par
l'acheteur sera , à défaut
d'acceptation particulière du vendeur,
inopposable au vendeur quel que soit le
moment où il aura pu en prendre connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale
pas à un moment donné de l'une
quelconque des présentes conditions
générales de vente, ne peut
être interprété comme
valant renonciation à se prévaloir
ultérieurement de l'une quelconque
desdites conditions.
Article 2 :
la commande
Les informations données
par l'acheteur, lors de la prise de commande
engagent celui-ci : en cas d'erreur dans
le libellé des coordonnées
du destinataire, le vendeur ne saurait être
tenu responsable de l'impossibilité
dans laquelle il pouvait être de livrer
le produit.
Les commandes ne sont définitives
que lorsqu'elles ont été acquittées
par le règlement du prix par l'acheteur.
Après expédition, toute modification
de la commande par l'acheteur ne peut être
prise en considération et le prix
versé ne sera pas restitué.
Les offres de produit sont valables dans
la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stocks, le vendeur
prendra contact avec l'acheteur. Ils conviendront
ensemble de livrer un produit similaire
en dimension et qualité au produit
initialement commandé par l'acheteur.
Article 3 : la
livraison
La livraison est effectuée
en France métropolitaine dans le
délai prévu par la remise
directe du produit au destinataire annoncé,
soit en cas d'absence, par avis de mise
à disposition.
Les délais de livraison sont indiqués
aussi juste que possible.
Les dépassements de délais
de livraison ne peuvent donner lieu à
des dommages et intérêts.
Toutefois, si après
la date indicative de soixantes jours, le
produit n'a pas été livré,
pour toute autre raison qu'un cas de force
majeure, la vente pourra alors être
résiliée et l'acquéreur
obtenir restitution de son prix à
l'exclusion de tout autre indemnité
ou dommages et intérêts.
Sont considérés
comme cas de force majeure déchargeant
le vendeur de son obligation de livrer,
la guerre, l'émeute, l'incendie,
les grèves, les accidents et l'impossibilité
d'être approvisionné.
Le vendeur tiendra l'acheteur au courant
en temps voulu des cas ou des événements
ci-dessus énumérés.
Cependant, la livraison
dans les délais ne peut intervenir
que si l'acheteur est à jour de ses
obligations envers le vendeur.
Article 4 : la
réception
Les réclamations
concernant le produit livré doivent
être, formulées au plus tard
dans les sept jours de la livraison du produit.
Article 5 :
le retour
Tout retour de produits doit faire l'objet
d¹un accord formel entre le vendeur
et l'acquéreur.
Toute reprise acceptée
par le vendeur, dans le cas d'un vice apparent
ou de non conformité des produits
livrés, qui sera constaté
par le vendeur, permettra à l'acheteur
d'obtenir le remplacement gratuit ou la
restitution d'un avoir à son profit,
à l'exclusion de tout autre indemnité
ou dommages et intérêts. Le
produit devra être retourné
à l'acheteur dans son emballage d'origine
et sous 7 jours.
Article 6 :
les prix
Les produits sont fournis au prix en vigueur
au moment de la passation de la commande.
Le paiement du prix s'effectue comptant
lors de la prise de la commande.
Article 7 : le
litige
Les réclamations
ou contestations seront toujours reçues
avec une écoute attentive et objective,
la bonne foi étant toujours présumée
chez celui qui prend la peine d'exposer
ses situations.
En cas de litige, le client
effectuera ses réclamations auprès
de :
bellot stephane
: 6 rue jouffroy d'abbans 75017 paris
A défaut, les tribunaux français
seront seuls compétents.
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